Conditions Générales de Vente

Conditions de Vente, de Livraison et de Paiement

1) Généralités

Nos offres sont sans engagement. En passant commande, l'acheteur accepte nos conditions de vente, de livraison et de paiement. La nullité de certaines conditions n'affecte pas la validité des autres dispositions. Toute dérogation ou ajout à ces conditions, ainsi que les accords verbaux, sont valables uniquement avec notre confirmation écrite. Les conditions d'achat de l'acheteur ne sont pas applicables. Si notre confirmation de commande diffère de votre commande, veuillez nous en informer par écrit immédiatement ; sinon, la confirmation de commande est considérée comme correcte et contraignante pour les deux parties. Les demandes de modification ultérieures entraînant des coûts supplémentaires ne seront exécutées que moyennant remboursement et prolongation du délai de livraison. Ces modifications nécessitent notre approbation et confirmation écrite.

2) Marchandises

Les dimensions dans le catalogue sont approximatives en cm. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs et de modifier les matériaux, couleurs, designs, spécifications techniques, types d'emballage et unités de conditionnement. Ces modifications ne constituent pas des motifs de réclamation, même en cas de variations au sein d'une livraison. L'emballage individuel protège l'article et ne doit pas être considéré comme un emballage cadeau.

3) Positionnement Publicitaire par Nos Soins

Nous fournissons une esquisse de positionnement gratuite au format PDF — un placement numérique de votre image d'impression, sans engagement en termes de netteté ou de couleur, qui peuvent différer de l'original. C'est uniquement une simulation d'impression numérique. Une fois l'approbation donnée, nous imprimons uniquement en fonction de celle-ci, et toute objection ultérieure ne sera pas acceptée. Si vous souhaitez éviter ce risque, commandez un échantillon imprimé payant.

4) Quantité

Multiples de la plus petite unité d'emballage ; pas d'unités partielles. Exemple : si un petit paquet contient 12 pièces et que vous commandez 100 pièces, nous livrons et facturons 108 pièces (9 x 12 pièces). Les échantillons sont exclus de cette règle. Pour les commandes imprimées, des livraisons excédentaires ou inférieures, notamment dues à des erreurs d'impression, de jusqu'à 10% sont autorisées.

5) Prix

Les prix sont nets, hors TVA. Nos offres de prix sont sans engagement et sous réserve d'erreurs. Les ajustements de prix seront communiqués dès que possible. Notre confirmation de commande est contraignante. Nous nous réservons le droit d'ajuster les prix en cas d'augmentation des coûts après la conclusion du contrat.

6) Remises Quantitatives et Prix Spéciaux

En cas de paiement après la date d'échéance, toute réduction de prix accordée, y compris les remises, est annulée. Les prix promotionnels sont des prix nets spéciaux auxquels aucune remise ne s'applique.

7) Échantillons

Les échantillons ne peuvent être retournés pour des raisons administratives.

8) Expédition Neutre

Nous expédions les marchandises commandées de manière neutre en votre nom. Nous fournissons gratuitement un bon de livraison neutre avec votre adresse d'expéditeur.

9) Délais de Livraison

Livraison dans les plus brefs délais. Les livraisons partielles sont autorisées, surtout si plusieurs articles sont commandés et ne sont pas disponibles en même temps. Les délais de livraison commencent après réception de tous les documents nécessaires de votre part. Nous n'avons aucune influence sur les entreprises de transport.

10) Livraison

Les livraisons sont effectuées départ usine, par service de colis ou transporteur à notre discrétion. Nous ne sommes pas responsables des dommages survenus pendant le transport. Pour l'exportation hors UE, des frais de 25 € pour les déclarations en douane s'appliquent.

11) Garantie

Nos produits sont importés d'Asie de l'Est, soumis à une usure rapide et ne sont pas des motifs de réclamation. De légers défauts dans les produits en céramique sont généralement acceptés. Tous les produits doivent être inspectés à l'arrivée pour tout défaut. Les réclamations doivent être faites par écrit immédiatement. Pour les dommages visibles à la livraison, une réclamation doit être documentée avec le transporteur.

12) Retour de Marchandises

Les retours de marchandises neutres ne sont possibles qu'après accord préalable et moyennant des frais de restockage de 20 % de la valeur des marchandises. Le client assume les frais de retour. Les marchandises doivent être dans leur emballage d'origine et en parfait état.

13) Paiement

Paiement dû dans les 14 jours suivant la date de la facture, sans frais. En cas de dépassement des délais de paiement, des taux d'intérêt standards et des frais de rappel seront appliqués.

14) Réserve de Propriété

Les marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement complet. Elles ne peuvent être ni mises en gage ni cédées en garantie à des tiers.

15) Pénalités et Indemnités

Les pénalités contractuelles ne peuvent pas être réclamées contre nous. Toute demande d'indemnisation est exclue.

16) Lieu de Juridiction et d'Exécution

Dans tous les cas, le lieu de juridiction et d'exécution pour les deux parties est Nuremberg.